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Marques déposées par SOCIETE CIVILE DU CHATEAU MARSAC SEGUINEAU
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DOMAINE LES PEYRERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LES PEYRERES
SOCIETE CIVILE DU CHATEAU MARSAC SEGUINEAU

Numéro de dépôt :
1615404
Date de dépôt :
07/09/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/09/2000

Présentation de la marque DOMAINE LES PEYRERES

Déposée le 7 septembre 1990 par SOCIETE CIVILE DU CHATEAU MARSAC SEGUINEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE LES PEYRERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE DU CHATEAU MARSAC SEGUINEAU, domicilié(e) 17 COURS DE LA MARTINIQUE, 33000 BORDEAUX - France.

La marque DOMAINE LES PEYRERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES PEYRERES est expirée depuis le 7 septembre 2000.

SOCIETE CIVILE DU CHATEAU MARSAC SEGUINEAU a également déposé les autres marques suivantes : "CHATEAU LES GRAVIERES DE MARSAC" , "CHATEAU MARSAC SEGUINEAU"


SOCIETE CIVILE DU CHATEAU MARSAC SEGUINEAU - 17 COURS DE LA MARTINIQUE, 33000 BORDEAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement qualifiée CHATEAU LES PEYRERES